Cleveland Museum of Art · CC0 1.0Pages de cette section
L'Assemblée généraleL'organe suprême de l'OIMAP : composition, compétences, règles de vote et déroulement d'une session.›
Le Conseil exécutifQuinze membres élus pour trois ans, qui préparent et suivent les décisions de l'Assemblée générale.›
Les comités permanentsCinq comités spécialisés qui instruisent les dossiers techniques et conseillent le Conseil exécutif.›
Qui décide à l'OIMAP
La gouvernance de l'OIMAP repose sur trois niveaux : l'Assemblée générale, où siègent les 67 États membres, le Conseil exécutif de quinze membres, et cinq comités permanents spécialisés. Le Secrétariat général exécute leurs décisions.
Cette rubrique détaille l'Assemblée générale, le Conseil exécutif et les comités.
Gouvernance en chiffres
Source : Secrétariat général de l'OIMAP.
Trois pages
Une architecture en trois niveaux
L'Assemblée générale définit les orientations et adopte le budget. Le Conseil exécutif prépare ses travaux, suit l'exécution des décisions et rend compte. Les comités instruisent les dossiers techniques et formulent des avis.
Cette architecture permet à la fois une légitimité universelle, chaque État ayant une voix, et une efficacité de pilotage, grâce à un organe restreint qui se réunit régulièrement.
La règle d'une voix par État
Quelle que soit sa taille ou sa contribution, chaque État membre dispose d'une voix. Les décisions sont prises par consensus lorsque c'est possible, et à défaut à la majorité simple. Les questions majeures exigent la majorité des deux tiers.
Sont considérées comme majeures la modification des Statuts, l'admission d'un nouvel État, l'adoption d'une directive contraignante et l'élection du Secrétaire général.
Des mandats limités dans le temps
Les membres du Conseil exécutif sont élus pour trois ans et renouvelés par tiers, ce qui assure à la fois la continuité et l'alternance. Le Secrétaire général est élu pour quatre ans, renouvelable une fois.
La présidence du Conseil est tournante. Cette règle évite la concentration du pouvoir et permet à chaque région d'exercer des responsabilités.
Un équilibre régional
La composition du Conseil veille à représenter les cinq continents. Les sièges sont répartis selon un équilibre géographique qui tient compte du nombre d'États membres de chaque région, tout en garantissant une présence aux régions moins nombreuses.
Les bureaux de Paris, Genève, New York, Singapour et Nairobi relaient les préoccupations de leur zone auprès des instances.
Instances et rôles
| Instance | Composition | Rythme |
|---|---|---|
| Assemblée générale | 67 États, une voix chacun | Une session par an |
| Conseil exécutif | 15 membres élus | Quatre réunions par an |
| Comité des finances et de l'audit | Experts désignés (indicatif) | Trimestriel (indicatif) |
| Comité de certification et normes | Experts désignés (indicatif) | Trimestriel (indicatif) |
| Autres comités | Voir la page Comités | Selon le calendrier |
Repères
- Première Assemblée
Adoption des règles de procédure.
- Premier Conseil
Élection des quinze premiers membres.
- Réforme des comités
Création du comité de coopération et formation (indicatif).
- 19e Assemblée générale
Singapour, du 10 au 12 juin.
Calendrier
Assemblée et Conseil
Assemblée générale
Organe suprême- 67 voix
- Une session annuelle
- Majorité des deux tiers pour les questions majeures
Décide.
Conseil exécutif
Organe restreint- 15 membres
- Quatre réunions par an
- Présidence tournante
Prépare et suit.
Cheminement d'une décision
- Proposition
Un État ou le Secrétariat.
- Instruction
Comité compétent.
- Examen
Conseil exécutif.
- Décision
Assemblée générale.
- Exécution
Secrétariat général.
Bonnes pratiques de gouvernance
Un délégué à l'Assemblée
« Le principe d'une voix par État donne aux plus petits membres la certitude d'être entendus, ce qui change la nature du dialogue. »
Vocabulaire
- Consensus
- Décision sans objection formelle.
- Majorité des deux tiers
- Seuil pour les questions majeures.
- Présidence tournante
- Président désigné à tour de rôle.
- Quorum
- Nombre minimal de présents pour délibérer.
Rendre des comptes
Chaque année, le Secrétaire général présente son rapport d'activité à l'Assemblée. Les comptes, certifiés par un commissaire aux comptes externe, sont publiés au plus tard le 30 juin. Un audit interne est mené annuellement.
Ces mécanismes se prolongent par la politique de transparence et par les rapports financiers de l'Organisation.
Questions fréquentes
Qui élit le Conseil exécutif ?
L'Assemblée générale.
Un État peut-il déléguer sa voix ?
Selon les règles de procédure, par procuration écrite (indicatif).
Les séances sont-elles publiques ?
Les décisions le sont ; certains débats se tiennent à huis clos.
Où voir l'exécutif ?
Voir Secrétariat général.
Documents utiles
Contacts
Pages liées
À proposMission, gouvernance, Secrétariat général, bureaux, partenaires, finances, carrières, éthique, transparence, mentions légales et plan du site.›
L'Assemblée généraleL'organe suprême de l'OIMAP : composition, compétences, règles de vote et déroulement d'une session.›
Le Conseil exécutifQuinze membres élus pour trois ans, qui préparent et suivent les décisions de l'Assemblée générale.›
Les comités permanentsCinq comités spécialisés qui instruisent les dossiers techniques et conseillent le Conseil exécutif.›
Voir l'Assemblée générale
Crédits des images (23)
- The Victory Banquet: from Battle Scenes of the Quelling of Rebellions in the Western Regions, with Imperial Poems (c. 1765–74; poem dated 1760) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Portrait of John VIII Palaoelogus, Emperor of Constantinople, 1424-1428 (reverse), Pisanello (c. 1438–1439) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Eighteen Views of Rome: The Piazza Farnese (recto), Lievin Cruyl (1664) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Coronation of the Virgin, Christoffel Jegher (1632–36) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- The Apotheosis of Romulus: Design for a Ceiling, Domenico Maria Canuti (c. 1675–76) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Self-Portrait, John I Smart (1802) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- The Dance at the Court of Herod, Israhel van Meckenem (c. 1500) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Nowshera, Kashmir (number 1000), Samuel Bourne (1864) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Portrait Bust of a Man (27 BCE–14 CE) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Maharaja of Kotah Listening to Music and Watching Dancers (c. 1820) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Pair of Drawings: Sketch of the Labyrinth of the Villa Pisani and Piazza San Marco with Doges' Palace, Francesco Guardi (1773–1778(?)) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Egypt and Nubia, Volume I: The Great Temple of Aboo-Simble, Nubia, Louis Haghe (1846) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Portrait of a Man, Italian Painter — The Metropolitan Museum of Art, CC0 1.0
- The Pyramid of Cestius, Rome, Michiel van Overbeek (c. 1650–80) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Small Mosque in the Kaiserbagh, Felice A. Beato (1858) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- The Grotto of Posillipo, Hubert Robert (c. 1769) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Portrait Head of a Noble or Official (175–200 CE) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Egypt & Nubia, Volume III, No. 8: Mosque of Sultan Hassan, Cairo, Louis Haghe (1842–49) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Panel (c. 1780–1840) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Portrait of a Woman, Corneille de Lyon (c. 1540) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Portrait of a Man, Louis Lafitte (1793) — The Metropolitan Museum of Art, CC0 1.0
- A Palace with an Arched Bridge (A Roman Villa), Hubert Robert (1760) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- The Doge's Palace, Venice, Richard Parkes Bonington (1826) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0