Cleveland Museum of Art · CC0 1.0Le temps des archives
Un certificat de provenance se délivre en 3 à 6 semaines. Le délai dépend surtout du temps de recherche dans les archives, qui ne se décrète pas mais se prépare.
Contrairement à l'authenticité, la provenance repose peu sur des analyses de laboratoire. Le temps est consommé par les recherches : archives publiques, maisons de vente, galeries, musées, bases de biens spoliés.
Cette page détaille chaque étape et montre comment le déclarant peut gagner du temps.
Les délais en chiffres
Source : Direction de la certification, 2024.
Durée par étape
| Étape | Délai |
|---|---|
| Recevabilité | 5 jours ouvrés |
| Désignation de l'expert | 1 semaine |
| Recherches d'archives | 1 à 3 semaines |
| Interrogation BIOP et bases de spoliation | 3 jours |
| Rédaction et avis du comité | 1 semaine |
| Délivrance | 2 jours |
Pourquoi une provenance peut être longue
Dossier type, semaine par semaine
- Recevabilité
Contrôle, interrogation BIOP, devis.
- Expert désigné
Plan de recherche établi.
- Archives
Consultations et demandes d'accès.
- Recoupement
Analyse des documents, comblement des lacunes.
- Comité et délivrance
Décision, certificat, inscription.
Comment gagner du temps
- Dresser la liste des propriétaires
Même incomplète, elle oriente les recherches.
- Joindre toutes les marques de l'œuvre
Étiquettes et cachets accélèrent l'identification.
- Autoriser l'accès aux archives privées
Évite une relance et un délai d'attente.
- Répondre sous 48 heures
À toute question de l'expert.
- Prévoir les périodes sensibles
Fournir d'emblée les documents de 1933 à 1945.
Provenance simple ou complexe
Simple
3 à 4 semaines- Moins de cinq propriétaires
- Archives numérisées
- Pas de période sensible
Délai le plus court.
Complexe
5 à 6 semaines et plus- Propriétaires nombreux
- Archives dans plusieurs pays
- Période sensible à examiner
Point d'étape tous les 15 jours.
Délais selon le type de situation
| Situation | Délai médian |
|---|---|
| Achat récent avec facture | 3 semaines |
| Succession documentée | 4 semaines |
| Collection ancienne sans facture | 5 semaines |
| Période sensible à examiner | 6 semaines |
Suivre et anticiper
Le statut du dossier est visible en ligne, avec la date prévisionnelle de la décision. Pour une provenance, un point d'étape est adressé à mi-parcours, avec la liste des archives consultées et celles en attente.
Si une archive refuse l'accès ou ne répond pas, l'expert vous en informe et propose une conclusion avec lacune signalée plutôt qu'un dossier bloqué.
Cas pratique : une lacune persistante
Une conclusion sans attendre
Un tableau a un maillon manquant de 1952 à 1960. Les archives d'un notaire étranger ne répondent pas.
- L'expert relance par deux fois en dix jours.
- Il propose de conclure avec « lacunes mineures ».
- Le déclarant accepte et fournit une attestation de témoin.
Le certificat est délivré en 5 semaines, sans attendre une archive improbable.
Un mot d'expert
« Le dossier le plus rapide est celui où le déclarant nous a dit tout ce qu'il savait dès le premier jour. »
Vocabulaire des délais
- Point d'étape
- Message écrit sur l'avancement d'un dossier.
- Plan de recherche
- Liste des archives à consulter, établie par l'expert.
- Accès aux archives
- Autorisation de consulter un fonds non public.
- Maillon manquant
- Propriétaire ou période non documentée.
Questions fréquentes
Puis-je accélérer un dossier de provenance ?
Pas par un tarif d'urgence, mais en fournissant les documents et en autorisant l'accès aux archives privées.
Le délai est-il garanti ?
C'est une durée indicative ; un point d'étape vous est adressé dès qu'un retard est probable.
Que se passe-t-il si une archive reste inaccessible ?
La conclusion est rendue avec la lacune signalée, ou le dossier est suspendu à votre demande.
Le délai est-il plus court pour une œuvre récente ?
Oui, souvent de deux semaines : peu de propriétaires et des documents disponibles.
Contacts
Pages liées
Suivre un dossierStatuts, messages de l'expert, compléments, retrait des documents : suivre un dossier de certification en ligne.›
ProcessusDe la création du compte à la délivrance du certificat : le déroulé complet d'une demande de certification, avec les délais et les statuts.›
DélaisDurée de chaque étape d'une demande de certificat d'authenticité et facteurs qui peuvent l'allonger ou la raccourcir.›
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Crédits des images (16)
- Seal Color Box (1662–1722) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Arrival of the "Southern Barbarians" (c. 1600) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Plaque (1500s–1600s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Leaf from a Psalter and Prayerbook: Calendar Page with Labors (recto) and Calendar Page with Peasant (verso) (c. 1524) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Mercury (Budha), from a Mandi Astrology Series, Sanju (c. 1810) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Seven Jeweled Mountain (late 1800s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Chemin de fer de Toulouse à Bayonne. Pont de l'Aran (en trois arches de 17m d'ouverture chacune). Situation des travaux au 21 juillet 1861, Édouard Baldus (1861) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Miniature from a Manuscript of the Apocalypse: The War in Heaven (c. 1295) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- The Triumph of Mordecai, Lucas van Leyden (1515) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Dune Scene with Peasant Figures, Willem van de Velde (mid-1650s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Seal Color Box (1662–1722) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- The Doge's Palace, Venice, Richard Parkes Bonington (1826) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Carved Lacquer Scroll Box (1736–95) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Twilight in the Wilderness, Frederic Edwin Church (1860) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Sweet Melancholy, Joseph-Marie Vien (1756) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Leaf from a Missal: The Crucifixion (recto) and Text (verso) (c. 1330–40) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0