Partenaires des opérations

L'OMD réunit les administrations douanières. Dans le cadre de l'accord de coopération avec l'OIMAP, elle relaie les alertes aux services de contrôle, partage ses analyses de risques et participe à la formation des agents. Les douaniers sont souvent les premiers à intercepter un objet suspect.

L'accord prévoit des échanges de données selon un protocole sécurisé, des exercices conjoints et des correspondants identifiés dans chaque administration.

Interpol facilite la coopération entre polices et gère des bases de données sur les œuvres volées. Le partenariat avec l'OIMAP vise à relier le registre BIOP et ces bases, afin qu'une œuvre signalée dans l'un soit connue dans l'autre.

Des officiers de liaison participent aux opérations lorsqu'une enquête pénale est ouverte. L'accord précise les règles de protection des données personnelles.

L'UNESCO est la gardienne de la Convention de 1970 sur les transferts illicites de biens culturels. L'OIMAP travaille avec elle sur la sensibilisation, l'appui juridique aux États et la protection des sites. Les deux organisations organisent des formations communes.

Le cadre juridique de référence est complété par le Protocole de La Haye de 1954 et la Convention UNIDROIT de 1995, dont l'OIMAP promeut l'application.

Le Conseil international des musées apporte l'expertise des conservateurs. Il aide à identifier les objets saisis, publie des listes rouges d'objets à risque et participe aux restitutions. Son code de déontologie inspire les règles de l'OIMAP pour les acquisitions de musées.

Les experts de l'ICOM peuvent être mobilisés pour examiner un objet dans les vingt-quatre à soixante-douze heures suivant une saisie.

Chaque accord précise les objectifs, les contacts, les échanges de données, la confidentialité, le financement et les modalités de révision. Il est revu tous les trois ans. Un comité de coordination, réuni deux fois par an, évalue l'application et propose des évolutions.

De nouveaux partenaires peuvent être associés sur proposition d'un État membre, après avis du Conseil et examen des garanties de déontologie.