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Principes des litiges d'authenticitéGarantie, erreur, dol, charge de la preuve et prescription : les principes que le tribunal applique en matière d'authenticité.›
Expertise en matière d'authenticitéDésignation, mission et rapport de l'expert indépendant dans un litige d'authenticité devant le TAO : méthodes, contradictoire et valeur probante.›
Décisions en matière d'authenticitéQuelques décisions anonymisées du TAO sur l'authenticité : faits, question posée, solution et enseignements.›
Vrai ou faux, qui tranche
Une œuvre achetée comme un Daubray se révèle peut-être l'œuvre d'un suiveur. Qui a raison ? Sur quelles preuves ? Avec quelles conséquences pour le prix ? Les litiges d'authenticité sont les plus délicats de l'arbitrage de l'art : ils mêlent droit, science et connaissance.
Ils représentent 31 % des requêtes reçues par le TAO. La chambre de l'authenticité, composée de juristes et d'historiens de l'art, les instruit avec l'appui d'experts indépendants.
Cette rubrique présente les principes, l'expertise et les décisions.
Litiges d'authenticité en chiffres
Source : Greffe du Tribunal Arbitral de l'OIMAP.
Trois pages
Une garantie, trois questions
Tout litige d'authenticité repose sur trois questions : que promettait le vendeur (garantie, description au catalogue, certificat), que prouve l'expertise, et quelle conséquence en tirer (annulation, réduction du prix, dommages-intérêts). Le tribunal les examine dans cet ordre.
La réponse dépend beaucoup du droit applicable et des termes du contrat. Une mention « attribué à » n'engage pas comme « de la main de ».
Le rôle de la certification
Une œuvre certifiée par l'OIMAP bénéficie d'un dossier d'expertise détaillé, qui constitue un élément de preuve important. Le tribunal peut le consulter avec l'accord des parties. Il ne le considère toutefois pas comme définitif : la certification est une opinion d'expert à un moment donné.
Les contestations d'une décision de certification suivent une voie particulière, celle du recours devant le TAO après réexamen. Elles ne mettent pas en cause la responsabilité du vendeur, mais la régularité de la procédure.
Des issues variées
L'arbitre peut prononcer la nullité de la vente, avec restitution du prix contre restitution de l'œuvre, ou une réduction du prix si l'authenticité est douteuse mais non exclue. Il peut également allouer des dommages-intérêts ou rejeter la demande si l'acheteur ne prouve pas son allégation.
Dans 38 % des affaires, une médiation ou un accord intervient en cours de procédure, souvent après le dépôt du rapport d'expertise.
Prévenir plutôt que plaider
La plupart des litiges d'authenticité pourraient être évités par une description précise au catalogue, une expertise préalable et un contrat clair. Les acheteurs ont intérêt à exiger la garantie de l'authenticité et à vérifier la provenance. Les vendeurs gagnent à documenter l'œuvre.
La certification OIMAP offre cette sécurité : elle documente l'œuvre, ses analyses et son historique. Voir la rubrique Certification pour la procédure.
Étapes d'un litige d'authenticité
| Étape | Objet | Durée |
|---|---|---|
| Requête | Contestation et demandes | Jour 0 |
| Désignation de l'expert | Avec les parties | 2 mois |
| Rapport d'expertise | Examen de l'œuvre | 3 à 4 mois |
| Audience | Débats | 8 mois |
| Sentence | Décision | 9 mois |
Repères
- Requête
Contestation.
- Expert désigné
Accord des parties.
- Rapport
Conclusions.
- Audience
Discussion.
- Sentence
Décision.
Conservez l'œuvre en l'état
Expertise commune ou séparée
Commune
Un expert unique- Coût réduit
- Moins de contradictions
- Accord à trouver
Option recommandée.
Séparée
Un expert par partie- Débat approfondi
- Coût double
- Risque de rapports contraires
Pour les enjeux majeurs.
Traiter un litige d'authenticité
- Réunir
Contrat, catalogue, certificat.
- Faire expertiser
Expert indépendant.
- Saisir
Requête.
- Plaider
Mémoires et audience.
- Exécuter
Restitution ou indemnisation.
Pièces essentielles
Un collectionneur
« J'ai attendu l'expertise avec crainte. Le rapport a tranché, la sentence a suivi, et la restitution du prix s'est faite dans le mois. »
Vocabulaire de l'authenticité
- Attribution
- Désignation de l'auteur d'une œuvre.
- Garantie d'authenticité
- Engagement du vendeur sur l'auteur.
- Expertise
- Avis d'un spécialiste.
- Nullité
- Anéantissement de la vente.
Questions fréquentes
Quel délai pour agir ?
Selon le droit applicable, souvent cinq ans.
Qui paie l'expert ?
Avancé par les parties, réparti par la sentence.
L'œuvre peut-elle être détruite ?
Non, sauf accord.
Où voir les principes ?
Voir Principes.
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Lire les principes
Crédits des images (22)
- The Judgment of Solomon and Esther before Ahasuerus (pair), Dirk Vellert (c. 1530) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Dr. James Stuart; Mary Campbell Stuart, Gilbert Stuart (c. 1815) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Leaf from a Psalter and Prayerbook: Ornamental Border with Carnations, a Thistle, and a Cook Ladling Soup (verso) (c. 1524) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Telescoping basket (1800's) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Annunciation to the Shepherds: Leaf from a Book of Hours (1 of 6 Excised Leaves), Henri d'Orquevaulx (c. 1420–30) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Sketches in Belgium and Germany, Volume I: Hall of Justice of the Magistrates du Franc, Bruges, Louis Haghe (1840) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Scenes of Witchcraft: Day, Salvator Rosa (c. 1645–49) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- The Antechamber of the Palace of Justice, Paris, Charles Meryon (1855) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Jar with Stamped Decoration (1400s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- The Calumny of Apelles, Giorgio Ghisi (1560) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Banks of the Oise at Dawn, Louis Hayet (1888) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Turtleback Reading Lamp, Tiffany Glass & Decorating Company (c. 1895–1902) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Fragment of a Border with Standing and Seated Birds Amidst Vegetation (1500s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Saint Mary Magdalen, Simon Vouet (c. 1630) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Compass and Sun Dial (1700–1750) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Leaf from a Psalter and Prayerbook: Calendar Page with Labors (recto) (c. 1524) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Peregrine Falcons (Duck Hawks), John James Audubon (c. 1827) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Roman Ruins, Villa Pamfili, Hubert Robert (1774) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- The Judgment of Midas, Nicolaes Clock (1589) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Still Life with Vegetables, Partridge, and a Jug, Adolphe-Félix Cals (1858) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Sports on a Frozen River, Aert van der Neer (ca. 1660) — The Metropolitan Museum of Art, CC0 1.0
- Portrait of Machtelt Suijs, Maerten van Heemskerck (c. 1540–45) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0