Cleveland Museum of Art · CC0 1.0Coopérer au-delà des frontières
L'OIMAP a conclu des accords de coopération avec quatre organisations internationales : l'Organisation mondiale des douanes (OMD), Interpol, l'UNESCO et le Conseil international des musées (ICOM).
Chaque accord précise ce que les parties échangent, comment elles se forment ensemble et qui joue le rôle de point de contact. Voir aussi la vue d'ensemble des partenaires.
Organisations internationales partenaires en chiffres
Source : Secrétariat général de l'OIMAP.
L'Organisation mondiale des douanes
L'accord avec l'OMD porte sur le contrôle des mouvements de biens culturels aux frontières. L'OIMAP fournit aux services douaniers des listes d'œuvres signalées, des notices d'identification et des formations de l'Académie. En retour, les douanes transmettent les saisies qui alimentent la base BIOP.
Cette coopération est au cœur des opérations coordonnées : vingt-trois ont été menées en 2024 avec les services nationaux concernés.
Interpol
L'accord avec Interpol organise l'échange d'informations policières sur les vols et les réseaux de trafic. Les alertes de l'OIMAP et les notices de la police internationale se complètent : l'une est spécialisée dans les biens culturels, l'autre couvre l'ensemble de la criminalité.
Des exercices communs permettent de tester la chaîne d'alerte, de la déclaration d'un vol jusqu'à la diffusion aux services concernés, sous 24 heures pour les signalements prioritaires.
L'UNESCO
Avec l'UNESCO, la coopération s'appuie sur la Convention de 1970 relative aux transferts illicites de biens culturels. Les deux organisations mènent des actions de sensibilisation, partagent leurs analyses juridiques et appuient les États qui préparent une demande de restitution.
L'OIMAP apporte son expertise opérationnelle : certification, documentation de provenance, médiation. L'UNESCO apporte son autorité normative et son réseau d'États parties.
Le Conseil international des musées
L'accord avec l'ICOM concerne la déontologie des collections et la formation des professionnels de musée. Les deux organisations élaborent ensemble des supports pédagogiques et des listes rouges d'objets à risque, publiés dans les langues officielles.
Il facilite aussi la mise en relation avec le réseau de musées partenaires, décrit dans la page Musées.
Les accords en détail
| Partenaire | Domaine | Résultat attendu |
|---|---|---|
| OMD | Douanes | Contrôles ciblés, formation d'agents |
| Interpol | Police | Alertes croisées, enquêtes |
| UNESCO | Conventions | Sensibilisation, restitutions |
| ICOM | Musées | Déontologie, listes rouges |
Repères
- Premier accord
Échanges avec les services douaniers (indicatif).
- Alertes croisées
Mise en place des alertes communes avec la police internationale.
- Directives
Les partenaires s'alignent sur la directive n°2019-07.
- Renouvellement
Les quatre accords sont reconduits (indicatif).
Accord-cadre ou projet ponctuel
Accord-cadre
Durable- Plusieurs années
- Plan d'action annuel
- Point de contact permanent
Cadre général.
Projet ponctuel
Limité dans le temps- Objectif précis
- Budget dédié
- Rapport final
Réponse ciblée.
Mettre en œuvre une action conjointe
- Cadrer
Objectif, périmètre, calendrier.
- Désigner
Responsables de chaque côté.
- Échanger
Informations nécessaires, sous réserve de confidentialité.
- Agir
Opération, formation ou publication.
- Évaluer
Bilan présenté au Secrétariat.
Points de vigilance
Un officier de liaison
« Quand une alerte part de l'OIMAP et arrive en quelques heures dans les services de contrôle, c'est que les accords ont été préparés bien avant le vol. »
Vocabulaire
- Notice
- Fiche d'identification diffusée aux services de contrôle.
- Liste rouge
- Catalogue d'objets culturels à risque de trafic.
- Opération coordonnée
- Action conjointe de plusieurs services nationaux.
- Plan d'action
- Programme annuel d'un accord de coopération.
Fonctionnement d'un accord
Chaque accord est signé par le Secrétaire général et le dirigeant de l'organisation partenaire. Il est conclu pour une durée déterminée, renouvelable, et assorti d'un plan d'action annuel évalué lors d'une réunion de suivi.
Les échanges de données personnelles sont strictement encadrés et soumis aux règles de protection des données de chaque partie.
Questions fréquentes
L'OIMAP peut-elle saisir des biens ?
Non. Elle alerte et coordonne ; la saisie relève des autorités nationales.
Où trouver les alertes ?
Voir Alertes BIOP.
Où voir la protection ?
Voir Protection.
Documents utiles
Contacts
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Crédits des images (17)
- Portrait of John VIII Palaoelogus, Emperor of Constantinople, 1424-1428 (reverse), Pisanello (c. 1438–1439) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Farmhouse on the Slope of a Hill, Fra Bartolommeo (c. 1508) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- The Victory Banquet: from Battle Scenes of the Quelling of Rebellions in the Western Regions, with Imperial Poems (c. 1765–74; poem dated 1760) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- The Grotto of Posillipo, Hubert Robert (c. 1769) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Coronation of the Virgin, Christoffel Jegher (1632–36) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Saint Jerome and the Lion (From the former Church of St. Peter in Erfurt), Tilman Riemenschneider (c. 1495) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- The Dance at the Court of Herod, Israhel van Meckenem (c. 1500) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Small Mosque in the Kaiserbagh, Felice A. Beato (1858) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Lace Towel End (c. 1700s–1800s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Bidri Hookah Bowl with Roses (c. 1650s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Gathering among the Members of Office Censor-General (1700s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Vue générale prise à l'angle sud-ouest, Philoe, Maxime Du Camp (1849–50) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- The Apotheosis of Romulus: Design for a Ceiling, Domenico Maria Canuti (c. 1675–76) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Sports on a Frozen River, Aert van der Neer (ca. 1660) — The Metropolitan Museum of Art, CC0 1.0
- Châteauvieux-sur-Suran, Antoine-Claude Ponthus-Cinier (1848) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Pair of Drawings: Sketch of the Labyrinth of the Villa Pisani and Piazza San Marco with Doges' Palace, Francesco Guardi (1773–1778(?)) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Nowshera, Kashmir (number 1000), Samuel Bourne (1864) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0