Des outils pour la pratique

Les douze guides pratiques de l'OIMAP traduisent la réglementation en gestes concrets. Chacun traite un sujet précis, avec des listes de contrôle, des modèles de documents et des exemples tirés de cas réels rendus anonymes.
Ils sont utilisés en formation à l'Académie et par les administrations qui souhaitent harmoniser leurs pratiques.
Pour le contexte chiffré, consultez les rapports.
Guides pratiques en chiffres
Source : Direction des événements et de la communication.
La structure d'un guide
Chaque guide s'ouvre sur un résumé d'une page, suivi d'un cadre juridique, d'une méthode pas à pas, de cas pratiques et d'annexes. Une liste de contrôle détachable permet de l'utiliser sur le terrain.
Les termes techniques sont définis dans un glossaire commun aux douze titres, ce qui assure la cohérence du vocabulaire.



Les sujets traités
Les guides couvrent la vérification de provenance, la déclaration d'import et d'export, l'identification des objets à la frontière, l'agrément de vente, l'assurance, la conservation préventive, la vente en ligne, le prêt d'œuvres, la succession et la restitution.
Un guide d'introduction présente l'ensemble des services de l'Organisation et oriente le lecteur vers le bon document.
Rédaction et validation
Les guides sont rédigés par des praticiens, avec l'appui des directions de l'OIMAP. Un comité de validation, réunissant juristes et experts, vérifie leur conformité avec les directives de 2019.
Les retours d'utilisateurs sont recueillis chaque année et nourrissent les révisions.
Usage en formation
Les guides servent de supports à l'Académie. Ils sont accompagnés de jeux de diapositives et d'exercices que les formateurs peuvent réutiliser librement.
Des versions abrégées, de quatre pages, sont proposées pour les agents de première ligne qui ont besoin d'un aide-mémoire.
Exemples de guides
| Titre | Public | Contenu |
|---|---|---|
| Vérifier une provenance | Douane, musées | Méthode en cinq étapes |
| Vendre en ligne | Galeries, plateformes | Obligations et délais |
| Prêter une œuvre | Musées | Contrats et assurances |
| Transmettre une collection | Familles | Succession et inventaire |
Repères
- Premier guide
Provenance.
- Dix guides
Collection élargie.
- Révision générale
Alignement sur les directives.
- Douze guides
Collection complète.
Valeur des guides



Guide complet ou aide-mémoire

Guide complet
Quarante pages environ- Cadre juridique
- Cas pratiques
- Annexes
Pour comprendre.

Aide-mémoire
Quatre pages- Liste de contrôle
- Lecture rapide
- Usage sur le terrain
Pour agir.
Appliquer un guide
- Lire le résumé
Une page.
- Suivre la méthode
Étapes.
- Utiliser la liste
Contrôle.
- Conserver
Pièces justificatives.
- Faire un retour
Améliorations.
Bonnes habitudes
Un douanier

« Le guide sur l'identification des objets tient dans ma poche. Il m'a évité plus d'une erreur lors d'un contrôle. »
Vocabulaire
- Liste de contrôle
- Document de vérification point par point.
- Provenance
- Historique de propriété d'une œuvre.
- Révision
- Mise à jour d'un texte.
- Aide-mémoire
- Version abrégée.
Mise à jour
Un guide est révisé tous les trois ans, ou plus tôt en cas de changement de règle. La page de garde indique la date de la dernière révision et la liste des modifications.
Les lecteurs inscrits à la lettre d'information sont prévenus de chaque nouvelle édition.
Questions fréquentes
Les guides sont-ils gratuits ?
Oui, en ligne.
Sont-ils réglementaires ?
Non, ils illustrent la réglementation.
À quelle fréquence sont-ils révisés ?
Tous les trois ans.
Où voir la Revue ?
Voir Revue.
Documents utiles
Contacts

Lire la Revue
Crédits des images (17)
- St. Catherine of Siena and the Beggar, Giovanni di Paolo (1460s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Plaque (1500s–1600s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Miniature from a Manuscript of the Apocalypse: The War in Heaven (c. 1295) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Leaf from a Lectionary with St. Luke (1057–1063) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Leaf from a Missal: The Crucifixion (recto) and Text (verso) (c. 1330–40) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Seal Color Box (1662–1722) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Leaf from a Psalter and Prayerbook: Calendar Page with Labors (recto) and Calendar Page with Peasant (verso) (c. 1524) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- A Lady Reading, Francis Seymour Haden (1833–1910) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Qur'an Manuscript Folio (recto; verso); Left side of Bifolio (800s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- The Triumph of Mordecai, Lucas van Leyden (1515) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Missale: Fol. 185v: Crucifixion with borders (full page), Bartolommeo Caporali (1469) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Architectural Conference (c. 1622) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Bookplate: Boylston Medical Library, George Girdler Smith (1806–39) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Qur'an Manuscript Folio (800s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Mercury (Budha), from a Mandi Astrology Series, Sanju (c. 1810) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Towel End (c 1700s- 1800s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Hours of Queen Isabella the Catholic, Queen of Spain, Master of the First Prayerbook of Maximillian (c. 1500) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
Cleveland Museum of Art · CC0 1.0
PublicationsRapports, guides pratiques et Revue de l'OIMAP : les ouvrages de référence de l'Organisation, en consultation libre ou sur abonnement.›
RapportsRapport annuel d'activité et rapport sur le marché : structure, séries de données, calendrier de parution et usages.›
Revue de l'OIMAPLa revue trimestrielle de l'Organisation : articles évalués par un comité de lecture, dossiers thématiques, recensions et agenda.›
FormationL'Académie OIMAP forme magistrats, douaniers, professionnels du marché, experts et conservateurs : programmes certifiants, formations en ligne, bourses et sessions régionales.›