Ce qui a été rendu

Depuis 2007, 847 œuvres ont retrouvé leur propriétaire légitime avec l'appui de l'OIMAP. Des peintures, des sculptures, des objets archéologiques, des manuscrits : chaque pièce raconte une histoire de disparition, de recherche et de retrouvailles.
Le rythme s'est accéléré : une douzaine de restitutions par an avant 2012, quatre-vingt-seize en 2024. Cette progression reflète l'efficacité de la base BIOP, l'amélioration de la coopération avec les polices et la montée en puissance de la médiation.
Cette page présente les chiffres, quelques exemples et les enseignements tirés.
Restitutions réalisées en chiffres
Source : Direction de la protection du patrimoine de l'OIMAP.
Quelques histoires
Une statue de bronze, volée dans un musée en 2005, a été identifiée en 2022 lors de sa mise en vente dans une galerie à l'étranger. La galerie, informée par la base BIOP, l'a retirée du marché et l'a rendue à l'institution trois mois plus tard.
Un ensemble de trente-deux tablettes pillées sur un site archéologique a été saisi lors d'une opération conjointe. Après expertise, il a été remis à son pays d'origine lors d'une cérémonie officielle, qui a réuni élus, archéologues et habitants de la région.



Ce que ces dossiers enseignent
Le premier enseignement est que la rapidité compte : plus l'œuvre est repérée tôt, plus la restitution est simple. Le deuxième est que la coopération des opérateurs est décisive : la plupart des restitutions rapides viennent d'un marchand ou d'une maison de vente qui a retiré l'œuvre dès qu'il a découvert son origine.
Le troisième est que la documentation, notamment les anciennes photographies et les inventaires, fait gagner des mois de procédure. D'où l'importance de la prévention.
Après la restitution
Une fois l'œuvre rendue, l'OIMAP propose un accompagnement : conseils de conservation, aide à l'exposition, mise en place d'une sécurité adaptée. Pour les petits musées, ce soutien est précieux, car un bien restitué doit aussi être protégé.
Les détenteurs de bonne foi sont indemnisés lorsque la loi ou l'accord le prévoit. Leur collaboration est reconnue : l'OIMAP publie, avec leur accord, des remerciements qui valorisent leur comportement exemplaire.
Un patrimoine retrouvé
Chaque restitution renforce la confiance dans le marché : elle montre que les règles servent à quelque chose. Elle encourage aussi les propriétaires à signaler un vol, les marchands à retirer les pièces douteuses et les États à coopérer.
L'OIMAP se fixe pour objectif d'atteindre mille restitutions cumulées d'ici trois ans, en consolidant la médiation, en accélérant l'identification et en soutenant les États dans la préparation de leurs dossiers.
Chiffres par période
| Période | Restitutions | Moyenne annuelle |
|---|---|---|
| 2007-2011 | 58 | 12 |
| 2012-2016 | 142 | 28 |
| 2017-2021 | 246 | 49 |
| 2022-2024 | 401 | 134 |
Repères
- Première restitution
Un tableau.
- Cent œuvres
Cap franchi.
- Cinq cents œuvres
Médiation en place.
- 847 œuvres
Total cumulé.
Les détenteurs de bonne foi sont reconnus



Retour définitif ou prêt

Retour définitif
L'œuvre revient à son propriétaire- Solution de principe
- Fin du litige
- Parfois difficile à accepter
Réponse habituelle.

Prêt de longue durée
L'œuvre reste exposée dans le musée détenteur- Compromis
- Maintient l'accès du public
- Nécessite un contrat précis
Option négociée.
Organiser une remise
- Préparer
Fixer la date et le lieu.
- Emballer
Conditionner l'œuvre.
- Transporter
Utiliser un transport sécurisé.
- Remettre
Organiser la cérémonie.
- Documenter
Établir le procès-verbal.
Réflexes d'un détenteur
Un marchand

« Quand j'ai su que le tableau était volé, je l'ai retiré le soir même. Le propriétaire m'a téléphoné pour me remercier, et nous sommes restés en contact. »
Vocabulaire des remises
- Remise officielle
- Cérémonie de retour d'une œuvre.
- Indemnisation
- Somme versée au détenteur de bonne foi.
- Procès-verbal de remise
- Acte constatant le retour.
- Cérémonie
- Événement public de remise.
Questions fréquentes
Les restitutions sont-elles publiques ?
Certaines, avec l'accord des parties.
Qui paie le transport ?
Selon l'accord, souvent partagé.
Les détenteurs sont-ils indemnisés ?
Dans certains cas, selon la loi ou l'accord.
Où voir d'autres exemples ?
Dans le rapport annuel.
Documents utiles
Contacts

Demander une restitution
Crédits des images (16)
- Buffalo Mask (early to mid-1900s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Figurine (300–100 BCE) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Female Bowl-Bearing Figure (lid) (late 1800s-early 1900s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- The Dance at the Court of Herod, Israhel van Meckenem (c. 1500) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Beaded Necklace (c. 1900) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Gathering among the Members of Office Censor-General (1700s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Female Mask (Gambanda or Kambanda) (early 1900s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Black-Figure Kotyle (Drinking Cup): Animal Friezes, Shoe Lane Painter (600s–500s BCE, with modern painting and ) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Egúngún Masquerade Dance Costume (1900s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Coronation of the Virgin, Christoffel Jegher (1632–36) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Pendant: Crocodile (1930 or earlier) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- The Doge's Palace, Venice, Richard Parkes Bonington (1826) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Beaded Hat or Headpiece (early 1900s(?)) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Figure (iginga) (probably 1800s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Enjoying the Evening Cool Along the Sumida River, Kitagawa Utamaro (c. 1797–98) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Farmhouse on the Slope of a Hill, Fra Bartolommeo (c. 1508) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
Cleveland Museum of Art · CC0 1.0
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