Suivi de l'exécution

Dans les quinze jours de la sentence, le greffe interroge la partie condamnée sur ses intentions d'exécution. À trente jours, il envoie un rappel. À quarante-cinq jours, il propose un entretien ou une médiation d'exécution. Les informations sont consignées dans le dossier.

La partie gagnante est tenue informée. Elle peut demander au greffe de produire une attestation de non-exécution, utile pour engager la procédure d'exequatur.

Lorsqu'une partie condamnée est de bonne foi mais rencontre des difficultés de trésorerie, la médiation d'exécution permet de négocier un échéancier ou une exécution en nature (cession d'œuvre, compensation). Le médiateur veille à ce que l'accord soit réaliste et garanti.

Cet outil a permis d'exécuter 12 % des sentences qui, autrement, auraient nécessité un exequatur. Il préserve la relation entre les parties et réduit les coûts.

En cas de refus injustifié, le greffe informe la partie gagnante de ses options et peut, avec son accord, publier le refus dans une liste accessible aux opérateurs agréés de l'OIMAP. Les maisons de vente et galeries agréées s'engagent à ne pas contracter avec une partie qui refuse d'exécuter une sentence du TAO.

Cette sanction réputationnelle, prévue par le code de déontologie des opérateurs, est un levier puissant dans un marché où la confiance est primordiale.

Chaque année, le greffe analyse les dossiers difficiles d'exécution et en tire des recommandations pour le règlement et la pratique : meilleure rédaction des dispositifs, garanties de paiement, plans d'exécution dès la sentence.

Ces enseignements sont diffusés aux arbitres et publiés dans le rapport annuel. Ils ont contribué à porter le taux d'exécution volontaire de 70 % en 2015 à 81 % en 2024.