Cleveland Museum of Art · CC0 1.0Un parcours en cinq temps
Quel que soit l'acte demandé, le dossier suit le même chemin : ouverture, recevabilité, expertise, décision, délivrance. Chaque étape a un délai et un statut visibles en ligne.
Le processus est conçu pour être prévisible : vous savez à tout moment où en est votre dossier, qui s'en occupe et ce qui est attendu de vous.
Les délais indiqués courent à partir d'un dossier complet. Un complément de pièces suspend le délai jusqu'à réception.
Le processus en chiffres
Le déroulé détaillé
- 1. Ouverture du dossier1 jour
Vous créez un compte, décrivez l'œuvre, joignez les pièces et réglez l'acompte de 30 %. Un numéro de dossier vous est remis.
- 2. Recevabilité5 jours ouvrés
Le Guichet vérifie l'identité, le droit à agir, la complétude du dossier et l'absence d'alerte BIOP sur l'œuvre.
- 3. Désignation de l'expert1 semaine
Un expert accrédité est tiré au sort dans la spécialité. Vous pouvez demander sa récusation sous 5 jours.
- 4. Examen et analyses2 à 6 semaines
Examen visuel, recherche documentaire et, si utile, analyses de laboratoire.
- 5. Avis du comité1 semaine
Le comité examine l'avis motivé et rend sa décision.
- 6. Délivrance2 jours
Le certificat est signé, scellé, doté d'un code QR et inscrit au Registre. Vous recevez l'original et sa version numérique.
Les statuts d'un dossier
| Statut | Ce que cela signifie | Votre action |
|---|---|---|
| Reçu | Dossier enregistré, acompte reçu | Aucune |
| Recevabilité | Contrôle des pièces en cours | Aucune |
| Complément demandé | Une pièce ou une précision manque | Répondre sous 15 jours |
| Expert désigné | Un expert est assigné | Récusation possible sous 5 jours |
| Analyses en cours | Examens et laboratoire | Mettre l'œuvre à disposition si demandé |
| Avis du comité | Décision en préparation | Aucune |
| Délivré ou Refusé | Décision rendue et motivée | Retirer le certificat ou demander un réexamen |
Calendrier d'un dossier standard
- Ouverture
Acompte réglé, numéro de dossier remis.
- Recevabilité
Dossier déclaré complet.
- Expert désigné
Fin du délai de récusation à J+17.
- Analyses
Examens et laboratoire.
- Avis du comité
Décision rendue.
Compléter plutôt que recommencer
Ce qui se passe pendant l'expertise
L'expert prend contact pour convenir de l'examen. Selon l'œuvre, il se rend sur place, ou l'œuvre est présentée dans un lieu agréé, ou un transport sous assurance est organisé vers un laboratoire.
Les prélèvements, lorsqu'ils sont nécessaires, sont limités au strict minimum, documentés et réalisés par le laboratoire. Vous êtes informé avant toute intervention sur l'œuvre.
Examen sur place ou en laboratoire
Examen sur place
L'expert se déplace- Aucun transport de l'œuvre
- Examen visuel et imagerie portable
- Délai plus court
Adapté aux œuvres fragiles ou de grand format.
Examen en laboratoire
L'œuvre est confiée à un laboratoire partenaire- Analyses complètes (spectroscopie, carbone 14)
- Transport assuré par l'OIMAP ou un transporteur agréé
- Délai plus long
Nécessaire pour les analyses physico-chimiques.
Ce que vous devez faire à chaque étape
Cas pratique : un dossier de provenance
Une collection familiale
Une famille souhaite vendre un tableau acquis par un arrière-grand-père. Elle dispose de photographies anciennes mais d'aucune facture.
- Ouverture du dossier avec photographies, témoignages et une lettre de l'acquéreur d'origine.
- Complément demandé : acte de succession.
- Recherche en archives par l'expert, vérification croisée avec la BIOP.
Le certificat de provenance est délivré en cinq semaines et permet l'agrément de vente.
Questions fréquentes
Puis-je interrompre une demande ?
Oui, avant la désignation de l'expert l'acompte est remboursé à 70 % ; ensuite les frais engagés sont retenus.
Combien de temps conserve-t-on mon dossier ?
Pendant toute la vie de l'œuvre au Registre. Vous pouvez demander une copie à tout moment.
Que se passe-t-il en cas de refus ?
Une décision motivée est notifiée. Un réexamen est possible sous 30 jours ; le tarif de réexamen est de 30 % du tarif initial.
Peut-on accélérer un dossier ?
Un traitement prioritaire est proposé aux musées et aux administrations ; il n'existe pas de procédure payante d'urgence.
Documents utiles
Contacts
Pages liées
Créer un compteInscription au Guichet OIMAP, vérification d'identité, profils et sécurité de l'accès.›
Suivre un dossierStatuts, messages de l'expert, compléments, retrait des documents : suivre un dossier de certification en ligne.›
TarifsBarème indicatif des actes de certification, tarifs des analyses de laboratoire, réductions et conditions de paiement.›
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Crédits des images (15)
- Twilight in the Wilderness, Frederic Edwin Church (1860) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Seal with Two Qilin Playing (1849) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Side Drawer for Cabinet, André-Charles Boulle (c. 1690) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Sports on a Frozen River, Aert van der Neer (ca. 1660) — The Metropolitan Museum of Art, CC0 1.0
- Boy with Anchor, Winslow Homer (1873) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Carved Lacquer Scroll Box (1736–95) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Corner Cabinet, René Dubois (c. 1765–1770) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Adoration of the Shepherds, Bernardo Cavallino (c. 1650) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Towel End (c 1700s- 1800s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Document Box (Ryōshibako) with Chrysanthemum and Plum (lid) (late 1800s-early 1900s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Small Mosque in the Kaiserbagh, Felice A. Beato (1858) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Seal of Doge Michele Steno (reverse) (1400–1409) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- The Shepherd, Paulus Potter (1644) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Coin of Demetrios, I (reverse) (200–190 BCE) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- The birth of Rama and his brothers, from Chapter 17 of the Bala Kanda (Book of Childhood) of the Adhyatma Ramayana (Rama's Journey of the Su (c. 1820–30) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0