Cleveland Museum of Art · CC0 1.0Préparer sa candidature
La candidature au label est une démarche d'une à deux années de préparation pour les structures qui partent de zéro, de quelques mois pour celles qui appliquent déjà de bonnes pratiques. L'instruction proprement dite dure trente jours.
Elle commence par une auto-évaluation sur la base du référentiel, se poursuit par le dépôt d'un dossier, puis par un audit sur pièces et un audit sur site menés par des auditeurs indépendants de l'OIMAP.
Le label est délivré pour trois ans. Son renouvellement suit une procédure allégée, fondée sur le suivi annuel de la structure.
La candidature en chiffres
Le parcours de candidature
- Auto-évaluationVariable
Évaluer sa structure avec la grille des douze critères.
- Dépôt du dossier1 jour
Présentation, procédures, organigramme, engagements signés.
- Audit sur pièces2 semaines
Lecture des procédures et d'un échantillon de dossiers.
- Audit sur site1 à 2 jours
Visite d'un auditeur, entretiens, contrôle des archives.
- Décision1 semaine
Le comité de label attribue, refuse ou conditionne le label.
Pièces du dossier
Tarifs
| Élément | Tarif indicatif (€ HT) |
|---|---|
| Instruction de la candidature | 600 |
| Audit sur site | 1 200 |
| Redevance annuelle | 1 200 |
| Renouvellement (triennal) | 800 |
Une démarche accompagnée
Première candidature ou renouvellement
Première candidature
Audit complet- Audit sur pièces et sur site
- Instruction de 30 jours
- Dossier intégral
Parcours complet.
Renouvellement
Suivi allégé- Rapport annuel de suivi
- Audit sur pièces seul si aucun incident
- Tarif réduit
Parcours simplifié.
Calendrier type
- Auto-évaluation
Écarts identifiés.
- Plan d'action
Procédures mises en place.
- Dépôt
Dossier de candidature.
- Audits
Sur pièces puis sur site.
- Décision
Label attribué.
Cas pratique : une maison de vente
Sous réserve, puis confirmée
Une maison de vente de Dakar dépose sa candidature.
- L'audit sur site révèle une procédure BIOP non systématique.
- Le label est attribué sous réserve, avec un plan d'action.
- Un contrôle à six mois confirme la mise en œuvre.
Le label est confirmé pour trois ans, la réserve levée.
Après la décision
En cas d'attribution, le titulaire reçoit un certificat, une licence d'usage du logo et son inscription à l'annuaire public. Il s'engage à un rapport annuel de suivi et à accepter des contrôles inopinés.
En cas de refus, un rapport motivé indique les écarts à corriger. Une nouvelle candidature peut être déposée après six mois, avec un tarif d'instruction réduit de moitié.
Un conseil d'auditeur
« Commencez par vos procédures, pas par votre dossier : un dossier ne remplace pas ce que vous faites tous les jours. »
Vocabulaire de la candidature
- Auto-évaluation
- Évaluation de sa propre conformité.
- Auditeur
- Professionnel indépendant chargé de contrôler.
- Sous réserve
- Label attribué avec obligation de corriger des écarts.
- Contrôle inopiné
- Contrôle sans préavis.
Questions fréquentes
Puis-je candidater si je suis seul ?
Oui, le référentiel s'adapte à la taille de la structure.
L'audit est-il confidentiel ?
Oui, le rapport n'est communiqué qu'au candidat.
Puis-je utiliser le logo avant la décision ?
Non, uniquement après l'attribution.
Puis-je me retirer ?
Oui, à tout moment ; les frais engagés restent dus.
Documents utiles
Contacts
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Crédits des images (16)
- Tetradrachm: Owl, Crescent Moon, Olive Branch (reverse) (480–449 BCE) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Seal of Doge Michele Steno (reverse) (1400–1409) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Coin of Demetrios, I (reverse) (200–190 BCE) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Brooch (c. 1890–1910) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Tetradrachm: Head of Antiochos VIII (obverse); Zeus Ouranios (reverse) (112–110 BCE) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Sweet Melancholy, Joseph-Marie Vien (1756) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Coin of Eukratides I (170–145 BCE) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Plaque (c. 500–200 BCE) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Leopard d'Or of Edward III of England (1327–1377) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Letter Box, Ogata Kōrin (1700s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Solidus of Justinian I (obverse) (c. 545–565) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Architectural Conference (c. 1622) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Seal Color Box (1662–1722) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Plaque (1500s–1600s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Leaf from a Lectionary with St. Luke (1057–1063) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Ornamental Brooch (c. 100–300 CE) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0