Guide des douanes

Les codes douaniers généraux ne distinguent pas toujours un bien culturel d'un objet décoratif. Une statue ancienne peut être déclarée comme « décoration de jardin », un manuscrit comme « papier imprimé », une céramique ancienne comme « vaisselle ». Le guide aide à décoder ces descriptions trompeuses.

Il fournit aussi des repères sur les prix, les documents attendus, les pays à risque et les routes de transit. Ces informations nourrissent l'analyse de risque que les agents appliquent à chaque envoi.

Les fiches ont été rédigées avec des conservateurs, des experts et des douaniers, et testées lors d'exercices dans six aéroports et trois ports. Leur format, une page recto-verso avec des photographies, a été retenu pour sa facilité d'usage. Les retours des agents ont conduit à plusieurs révisions.

Une application mobile permet de consulter les fiches hors connexion, de comparer une photographie avec les exemples et de contacter la ligne d'urgence en un geste. Elle est réservée aux agents habilités.

Chaque édition ajoute des fiches pour de nouveaux types de biens et actualise les codes, les prix et les indices. Les États peuvent proposer des ajouts, notamment pour des biens typiques de leur patrimoine. En 2024, vingt-quatre fiches ont été créées ou révisées.

Les douanes contribuent aussi à l'amélioration du guide en transmettant leurs saisies et leurs observations. Ces retours alimentent les formations et les alertes.

L'OIMAP aide les administrations à intégrer le guide dans leurs procédures : adaptation des fiches au contexte national, formation de référents, installation de l'application, mise en relation avec les analystes de la cellule BIOP.

Un réseau de référents douaniers de quarante et un États se réunit chaque année. Il échange des cas, partage des outils et propose des évolutions du guide. Ses recommandations alimentent les travaux de l'OMD.