Archives de l'OIMAP

Les fonds comprennent les Statuts de 2007 et leurs amendements, les règlements intérieurs, les rapports d'activité de chaque exercice, les directives de 2015 et de 2019, les comptes rendus d'Assemblée, les discours et les communiqués de presse.

Les alertes de la base BIOP sont archivées à part, dans la rubrique Archives des alertes, avec leur statut de clôture.

Les textes adoptés par l'Assemblée générale, les rapports annuels et les communiqués sont publics. Les dossiers individuels, les correspondances avec les États et les pièces d'enquête sont soumis à des délais de communicabilité.

Ces règles protègent la confidentialité des procédures tout en garantissant l'accès aux documents de portée générale.

Les documents publics sont numérisés et accessibles par année, par type de document et par langue. Chaque fiche indique la date, l'auteur, la langue et le numéro d'archivage, qui permet de citer précisément la pièce.

Les versions anciennes des directives restent consultables, avec la mention de leur date d'abrogation lorsqu'elles ont été remplacées.

Pour un document non numérisé ou soumis à délai, adressez une demande motivée au Secrétariat général par le formulaire en ligne. Précisez l'année, le type de document et l'usage envisagé.

Le service des archives répond sous quinze jours ouvrés (indicatif) et indique, le cas échéant, les conditions de consultation sur place au siège de Paris.

Les originaux sont conservés au siège dans des conditions adaptées. Un programme de numérisation, mené par étapes, vise à rendre accessible l'ensemble des fonds publics, avec une priorité donnée aux textes les plus consultés.

La conservation numérique repose sur des formats ouverts, afin de garantir la lisibilité des documents dans la durée.