Appels à projets ouverts

La fiche d'un appel comprend six rubriques : objectifs, publics éligibles, dépenses admissibles, montant, calendrier et critères d'évaluation. Les documents associés — règlement, gabarit de budget, formulaire — se téléchargent en bas de page.

Chaque fiche mentionne une adresse de contact pour les questions, avec un délai de réponse indicatif de cinq jours ouvrés.

Les thèmes sont choisis chaque année par le Conseil sur proposition du Secrétariat. Ils répondent à des besoins constatés : inventaires de collections peu documentées, formation d'équipes aux frontières, recherches sur des provenances difficiles, programmes pour les jeunes publics.

Un même appel peut prévoir deux volets, par exemple un volet institutions et un volet associations, avec des budgets distincts.

Sont admissibles les frais de personnel dédié au projet, les honoraires d'experts, les équipements, la numérisation, les déplacements et la communication. Les dépenses antérieures à la signature de la convention ne sont pas prises en charge.

Les frais indirects sont plafonnés à 10 % du budget, à titre indicatif.

Une session d'information en ligne est organisée dans les deux semaines suivant l'ouverture de chaque appel. Elle présente le règlement et répond aux questions. L'enregistrement est ensuite publié.

Les réponses d'intérêt général sont versées à la foire aux questions de l'appel, pour garantir l'égalité entre candidats.

Les candidats ont intérêt à déposer leur dossier plusieurs jours avant la date limite : en cas d'incident technique, aucune prolongation n'est accordée de façon individuelle.

Après la clôture, un accusé de réception est envoyé sous 48 heures, puis les résultats sont notifiés sous 90 jours.