Guide pratique de la diligence

Première étape : qualifier le risque. L'opérateur évalue le montant, la nature de l'œuvre, l'origine géographique, le profil des parties et le mode de paiement. Ce diagnostic détermine le niveau de diligence (base, renforcé ou exceptionnel).

Deuxième étape : vérifier l'identité. Il s'agit de s'assurer de l'identité du vendeur et de l'acheteur, de leur capacité à agir et, le cas échéant, de l'identité du bénéficiaire effectif. Troisième étape : établir la provenance, c'est-à-dire reconstituer, autant que possible, la chaîne de propriétaires depuis la création de l'œuvre.

Quatrième étape : contrôler la licéité. L'opérateur consulte la base BIOP, les inventaires de biens volés, les listes de biens protégés et la législation de l'État d'origine. Cinquième étape : examiner le paiement : origine des fonds, cohérence avec le profil du client, moyens employés.

Sixième étape : décider et archiver. L'opérateur conclut, refuse ou demande des compléments, puis conserve le dossier complet. Une décision de refus doit être motivée, et peut déclencher un signalement.

Une grande maison de vente dispose d'un service conformité, d'outils informatisés et de réseaux d'experts. Un marchand indépendant fait de même à plus petite échelle, avec un classeur ou un tableur et un réseau de confrères. L'essentiel est que chaque étape soit effectuée, datée et conservée.

L'OIMAP propose des versions simplifiées pour les petits opérateurs : une fiche unique de deux pages, couvrant les six étapes de base, suffit pour les opérations de faible montant.