Comprendre un sujet en profondeur

Les dossiers proposent une lecture structurée des grands enjeux du marché de l'art et du patrimoine. Ils rassemblent des faits, des textes de référence, des exemples et des liens vers les services.
Chaque dossier est rédigé par la direction concernée, relu par le service juridique et mis à jour en fonction de l'actualité.
Dossiers thématiques en chiffres
Source : Secrétariat général de l'OIMAP.
La provenance
La provenance est l'historique des propriétaires successifs d'une œuvre. Elle est devenue un critère central de la valeur et de la légalité d'une transaction. Le dossier explique quelles pièces conserver et comment les faire certifier.
Il renvoie au service de certification et à la mission Certifier.



Les restitutions
Le dossier sur les restitutions décrit la procédure suivie, du signalement à la remise de l'œuvre. Il rappelle le cadre juridique des conventions UNESCO de 1970 et UNIDROIT de 1995, ainsi que la situation de l'acquéreur de bonne foi.
En 2024, 847 œuvres ont été restituées. Le dossier présente quelques cas anonymisés pour illustrer la diversité des situations.
Le numérique
La certification numérique, lancée en 2021, permet de vérifier un document en ligne en quelques secondes. Le dossier explique le numéro OIMAP, le code QR et le passeport d'œuvre.
Il aborde aussi la sécurité des données et les précautions à prendre lorsque l'on partage un certificat.
La formation des agents
Les agents de douane, de police et des administrations du patrimoine sont au cœur du dispositif. Ce dossier présente les cursus de l'Académie et les 8 940 agents formés à ce jour.
Il détaille les modalités d'inscription et le rôle des États membres dans le financement des sessions.
Dossiers disponibles
| Dossier | Direction | Public |
|---|---|---|
| Provenance | Certification | Collectionneurs, galeries |
| Restitutions | Protection | États, musées |
| Numérique | Certification | Tous publics |
| Formation | Académie OIMAP | Agents publics |
| Marché | Marché et études | Chercheurs, presse |
Repères
- Dossier provenance
Premier dossier publié (indicatif).
- Directives
Mise à jour des dossiers.
- Dossier numérique
Lancement de la certification numérique.
- Restitutions
Bilan de 847 œuvres.
Mise à jour continue



Dossier ou page thématique

Dossier
Vue d'ensemble- Plusieurs sujets liés
- Exemples
- Liens utiles
Contexte large.

Page thématique
Information précise- Une procédure
- Un service
- Une règle
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- Choisir le thème
Provenance, restitutions…
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Faits et textes.
- Suivre les liens
Services concernés.
- Contacter
Si besoin.
Points de contrôle
Une conservatrice

« Le dossier sur la provenance m'a servi de base pour former mon équipe aux bonnes pratiques de documentation. »
Vocabulaire
- Provenance
- Historique des propriétaires d'une œuvre.
- Restitution
- Retour d'un bien à son propriétaire légitime.
- Traçabilité
- Capacité à retracer le parcours d'une œuvre.
- Bonne foi
- Ignorance légitime de l'origine illicite d'un bien.
Proposer un dossier
Un sujet manque ? Les lecteurs peuvent proposer un thème via le formulaire de contact. Le comité éditorial examine les suggestions chaque trimestre.
Les dossiers pris en charge sont affectés à une direction et suivent le même circuit de validation que les autres publications.
Questions fréquentes
Les dossiers sont-ils juridiques ?
Ils informent mais ne remplacent pas un conseil juridique.
Peut-on les télécharger ?
Oui, en PDF.
Qui les rédige ?
Les directions du Secrétariat général.
Comment proposer un thème ?
Via le formulaire.
Documents utiles
Contacts

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Crédits des images (17)
- Panel (c. 1780–1840) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Marie-Yolande de Fitz-James, Henri Fantin-Latour (1867) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Portrait of a Man, Gustave Caillebotte (1880) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Marble head of a youth (117–161 CE) — The Metropolitan Museum of Art, CC0 1.0
- The Four Seasons, Kano Tan’yū (1668) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Châteauvieux-sur-Suran, Antoine-Claude Ponthus-Cinier (1848) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Edge of the Woods Near L'Hermitage, Pontoise, Camille Pissarro (1879) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Nymphs and a Satyr (Amor Vincit Omnia), Nicolas Poussin (c. 1625–27) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Gathering among the Members of Office Censor-General (1700s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Head (1200s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Saint Jerome and the Lion (From the former Church of St. Peter in Erfurt), Tilman Riemenschneider (c. 1495) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- The Grotto of Posillipo, Hubert Robert (c. 1769) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Towel End (c 1700s- 1800s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Corner Cabinet, René Dubois (c. 1765–1770) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Interior of a Synagogue, Alessandro Magnasco (c. 1725–35) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Plaque (1500s–1600s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Temple of Athene Nike. Venus Victrix—Wingless Victory, Dimitrios Constantin (c. 1850s–60s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
Cleveland Museum of Art · CC0 1.0
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