Cleveland Museum of Art · CC0 1.0Ce que l'Organisation publie
Les documents publics sont ceux que l'OIMAP met en ligne de sa propre initiative. Ils sont consultables sans inscription, en français, en anglais et en espagnol.
On y trouve les textes fondateurs, les rapports financiers, les résolutions de l'Assemblée générale et les comptes rendus du Conseil exécutif.
Documents publics en chiffres
Source : Secrétariat général de l'OIMAP.
Les textes fondateurs
Les Statuts de 2007 constituent le texte de base de l'Organisation. Ils définissent ses objectifs, ses organes, les droits des États et les règles de modification. Les Directives OIMAP 2019, au nombre de sept, sont publiées avec leurs notes explicatives, dont la directive n°2019-07 sur l'authentification des biens culturels.
Chaque texte est accompagné de sa date d'adoption, de sa version en vigueur et de l'historique de ses révisions, ce qui permet de savoir à tout moment quelle règle s'applique.
Les décisions des organes
Les résolutions de l'Assemblée générale sont publiées après chaque session, ainsi que les rapports de présidence. Le Conseil exécutif, qui se réunit quatre fois par an, diffuse un relevé de décisions dans les semaines qui suivent chaque réunion.
Les comités permanents publient pour leur part leur programme de travail et un bilan annuel. Seuls les échanges préparatoires, qui engagent la confidentialité des délibérations, ne sont pas diffusés.
Les rapports et les comptes
Le rapport annuel d'activité retrace les opérations de l'année : certifications, formations, litiges résolus, œuvres restituées. Il est complété par les comptes annuels, certifiés par un commissaire aux comptes externe et publiés au plus tard le 30 juin.
Le budget de l'exercice, qui s'établit à 58 M€ pour 2026 (indicatif), est présenté avec sa répartition entre contributions, redevances de services et subventions.
Les formats et l'accessibilité
Les documents sont proposés en PDF balisé, afin d'être lus par les technologies d'assistance, et, lorsqu'ils contiennent des données chiffrées, en tableur au format CSV. Les tableaux sont accompagnés d'un titre et d'une description.
L'Organisation vise la conformité aux référentiels d'accessibilité décrits dans la page accessibilité. Un document peut être demandé dans un autre format en écrivant au Secrétariat général.
Où trouver chaque catégorie
| Catégorie | Fréquence | Format |
|---|---|---|
| Statuts et directives | À chaque révision | |
| Résolutions de l'Assemblée générale | Après chaque session | |
| Relevés du Conseil exécutif | 4 par an | |
| Rapport annuel | 1 par an | |
| Comptes annuels | Avant le 30 juin | PDF et CSV |
Repères
- Statuts
Texte fondateur de l'Organisation.
- Directives
Sept directives contraignantes, dont la n°2019-07.
- Rapport annuel
Bilan de 23 opérations coordonnées.
- 19e Assemblée générale
Singapour, 10 au 12 juin.
Version de référence
Consulter ou demander
Documents en ligne
Accès immédiat- Sans inscription
- Trois langues
- Mis à jour par le Secrétariat
Pour l'information courante.
Demande spécifique
Accès sur demande- Document non publié
- Réponse sous 30 jours
- Motif de refus indiqué
Pour une pièce précise.
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- Consulter
La liste publique.
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- Demander
Un autre format si nécessaire.
Avant de citer un document
Une doctorante
« Disposer des résolutions et des directives avec leur historique de révision m'a permis de reconstituer l'évolution des règles sur dix ans. »
Vocabulaire
- Résolution
- Décision formelle adoptée par un organe.
- Relevé de décisions
- Synthèse des décisions d'une réunion.
- PDF balisé
- Document structuré lisible par les outils d'assistance.
- Version en vigueur
- Rédaction applicable à une date donnée.
Les documents réservés
Certains documents ne sont pas publics. C'est le cas des dossiers individuels de certification, des données personnelles et des pièces des procédures d'arbitrage, protégés par la confidentialité. Les documents de travail des États membres sont placés dans l'espace membre.
Si un document ne figure pas dans la liste publique, vous pouvez en demander l'accès selon la procédure décrite dans la page accès à l'information.
Questions fréquentes
Faut-il s'inscrire ?
Non, la consultation est libre.
Les documents sont-ils traduits ?
En français, anglais et espagnol.
Peut-on réutiliser les données ?
Oui, en citant la source.
Que faire si un document manque ?
Déposer une demande : voir Accès à l'information.
Documents utiles
Contacts
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Crédits des images (17)
- A Palace with an Arched Bridge (A Roman Villa), Hubert Robert (1760) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Portrait of John VIII Palaoelogus, Emperor of Constantinople, 1424-1428 (reverse), Pisanello (c. 1438–1439) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Eighteen Views of Rome: The Piazza Farnese (recto); Cartouche (verso), Lievin Cruyl (1664) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Side Drawer for Cabinet, André-Charles Boulle (c. 1690) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Temple of Ramesses II, Abu Simbel, Antonio Beato (c. 1860s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- The Victory Banquet: from Battle Scenes of the Quelling of Rebellions in the Western Regions, with Imperial Poems (c. 1765–74; poem dated 1760) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Roman Ruins, Villa Pamfili, Hubert Robert (1774) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Twilight in the Wilderness, Frederic Edwin Church (1860) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Sketch of the Labyrinth of the Villa Pisani, Francesco Guardi (1773–1778(?)) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Coronation of the Virgin, Christoffel Jegher (1632–36) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Capriccio: A Palace with a Courtyard by the Lagoon, Antonio Canaletto (c. 1750–55) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Vue générale prise à l'angle sud-ouest, Philoe, Maxime Du Camp (1849–50) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- The Dance at the Court of Herod, Israhel van Meckenem (c. 1500) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- The Grotto of Posillipo, Hubert Robert (c. 1769) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- American Red Cross War Council Medal (obverse), Daniel Chester French (1920) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- The Pyramid of Cestius, Rome, Michiel van Overbeek (c. 1650–80) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- The birth of Rama and his brothers, from Chapter 17 of the Bala Kanda (Book of Childhood) of the Adhyatma Ramayana (Rama's Journey of the Su (c. 1820–30) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0