Contrôles aux frontières

L'analyse de risque combine plusieurs indices : pays d'origine ou de transit connus, description vague (« objets décoratifs »), valeur déclarée très inférieure à la valeur réelle probable, expéditeur ou destinataire déjà signalé, itinéraire inhabituel, emballage de forte protection.

Les systèmes douaniers permettent de coder ces critères et de signaler automatiquement les envois à vérifier. Les analystes de l'OIMAP aident à les affiner à partir des tendances de la base BIOP.

Devant un envoi suspect, l'agent consulte les documents (facture, licence d'export, certificat), compare l'objet avec les fiches d'identification, photographie les éléments distinctifs et interroge la base BIOP. En cas de doute, il peut contacter la cellule BIOP et recevoir un avis d'expert dans les heures qui suivent.

Si l'objet est suspect, il est placé sous scellés, avec un procès-verbal. Les objets fragiles ou délicats doivent être manipulés selon les consignes de l'OIMAP pour éviter des dommages irréparables.

Les objets saisis sont conservés dans des conditions de sécurité et de conservation appropriées. Une expertise est demandée, si besoin, à l'OIMAP ou à un expert accrédité. Le dossier est transmis à la justice et, si l'origine est établie, à l'État de provenance pour la restitution.

Les opérateurs de bonne foi dont l'envoi a été retenu à tort sont informés de leurs recours. Ils peuvent obtenir la libération du bien dès que ses documents sont validés, et un examen rapide est garanti.

Les transitaires et transporteurs sont des partenaires importants des douanes. L'OIMAP propose des sessions de sensibilisation aux biens culturels, aux documents exigés et aux signaux d'alerte. Plus de six cents professionnels du transport en ont bénéficié.

Ces formations changent les pratiques : les transitaires demandent plus systématiquement les licences et les numéros OIMAP, et refusent plus volontiers des envois dont les documents sont douteux.