Cleveland Museum of Art · CC0 1.0Pages de cette section
FormulaireLes rubriques du formulaire de description d'une œuvre et des conseils pour les remplir avec précision.›
Pièces justificativesLes documents d'identité, de propriété, de description et de provenance à joindre à un dossier d'enregistrement.›
Passeport d'œuvreL'identité numérique unique d'une œuvre : contenu, usage, mise à jour et consultation du passeport d'œuvre OIMAP.›
Donner un numéro à une œuvre
Enregistrer une œuvre, c'est l'inscrire au Registre OIMAP et lui attribuer un numéro unique, au format OIMAP-AAAA-NNNNNN. Ce numéro la suivra toute sa vie, de propriétaire en propriétaire, de frontière en frontière.
L'enregistrement est la première étape de presque toutes les démarches : certificats, titre de propriété, licence, agrément de vente. Il est délivré en 10 jours et coûte 150 € HT indicatifs.
Il produit deux documents : le numéro OIMAP et le passeport d'œuvre, qui regroupe l'identité de l'œuvre et rassemble progressivement tous ses actes.
L'enregistrement en chiffres
Source : Registre OIMAP.
Trois pages pour s'y retrouver
Pourquoi enregistrer ?
Une œuvre non enregistrée n'a pas d'identité officielle : rien ne permet de la distinguer d'une copie, ni de prouver qu'elle n'est pas volée. L'enregistrement l'inscrit dans un registre consulté par les maisons de vente, les assureurs, les douanes et les forces de l'ordre.
Il protège aussi le propriétaire : en cas de vol, l'œuvre est déjà décrite et photographiée, ce qui permet une alerte BIOP en 24 heures.
De la demande au numéro
- Description
Renseigner le formulaire de description de l'œuvre.
- Pièces
Joindre identité, propriété et photographies.
- Contrôle
Vérification des pièces et interrogation de la BIOP.
- Attribution
Génération du numéro OIMAP et du passeport d'œuvre.
- Remise
Document disponible au Guichet, avec code QR.
Ce que contient l'enregistrement
| Élément | Précisions |
|---|---|
| Numéro OIMAP | OIMAP-AAAA-NNNNNN, unique et définitif |
| Description | Artiste, titre, date, technique, dimensions, inscriptions |
| Photographies | Huit vues de référence |
| Déclarant | Identité et qualité |
| Propriétaire | Nom ou dénomination, adresse |
| Historique connu | Acquisitions et événements déclarés |
Un numéro définitif
Enregistrement seul ou enregistrement et certificat
Enregistrement seul
Identité de l'œuvre- Numéro et passeport
- Protège en cas de vol
- Sans avis d'expert
Utile pour les collections non encore expertisées.
Enregistrement et certificat
Identité et preuves- Numéro et passeport
- Authenticité ou provenance établie
- Valeur probante maximale
Recommandé avant une vente ou un prêt.
Les étapes d'un enregistrement
- Dépôt
Formulaire, pièces et paiement.
- Contrôle
Pièces et BIOP.
- Validation
Contrôle par un second agent.
- Attribution
Numéro et passeport remis.
Cas pratique : une collection familiale
Dix œuvres à enregistrer
Une famille souhaite inscrire sa collection avant une donation à un musée.
- Dépôt d'un dossier groupé de dix œuvres.
- Contrôle de chaque œuvre, avec interrogation BIOP.
- Attribution de dix numéros et de dix passeports.
La collection est identifiée, assurée et prête à être donnée sans contestation.
Sur la mémoire des œuvres
« Une œuvre sans numéro est une œuvre sans mémoire. »
Vocabulaire de l'enregistrement
- Numéro OIMAP
- Identifiant unique d'une œuvre au Registre.
- Registre
- Base officielle des œuvres, certificats et titres.
- Passeport d'œuvre
- Identité numérique d'une œuvre et de ses actes.
- Inscription
- Entrée d'une œuvre au Registre.
Questions fréquentes
L'enregistrement est-il obligatoire ?
Non, mais il est le préalable à la plupart des actes.
Puis-je enregistrer une œuvre dont je ne suis pas propriétaire ?
Seulement avec un mandat écrit du propriétaire.
L'enregistrement prouve-t-il la propriété ?
Non. C'est le titre de propriété qui la reconnaît.
L'enregistrement est-il public ?
Le numéro et l'identité de l'œuvre sont consultables ; l'identité du propriétaire reste confidentielle.
Documents utiles
Contacts
Pages liées
Déposer un dossierDécrire l'œuvre, choisir les actes, téléverser les pièces et régler l'acompte : le dépôt d'un dossier pas à pas.›
Titre de propriétéLa reconnaissance officielle de la propriété d'une œuvre par l'OIMAP, opposable aux tiers dans les États membres une fois publiée au Registre.›
Signaler une œuvreDéclarer un vol, une perte ou une œuvre suspecte : trois procédures, un seul objectif, retrouver l'œuvre vite.›
Enregistrer une œuvre
Crédits des images (22)
- Letter Box, Ogata Kōrin (1700s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Seal of Doge Michele Steno (reverse) (1400–1409) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Mercury (Budha), from a Mandi Astrology Series, Sanju (c. 1810) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- The Four Seasons, Kano Tan’yū (1668) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Portrait of a Man, Gustave Caillebotte (1880) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Sweet Melancholy, Joseph-Marie Vien (1756) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Flowers in a Glass, Ambrosius Bosschaert (1606) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Carnet (1863–1865) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Still Life with Vegetables, Partridge, and a Jug, Adolphe-Félix Cals (1858) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Document Box (Ryōshibako) with Chrysanthemum and Plum (lid) (late 1800s-early 1900s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Edge of the Woods Near L'Hermitage, Pontoise, Camille Pissarro (1879) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Teapot with Landscape and Imperial Poem, Chen Hanwen (1762–95) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Still Life with Peaches, Auguste Renoir (1881) — The Metropolitan Museum of Art, CC0 1.0
- Fish or Seal Club (X’ús’) (late 1800s–early 1900s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Panel (c. 1780–1840) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Seal with Two Qilin Playing (1849) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Still-Life with Crayfish, Oysters, and Fruit, Cornelis de Heem (late 1600s or early 1700s ) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Eighteen Views of Rome: The Piazza Farnese (recto), Lievin Cruyl (1664) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Chemin de fer de Toulouse à Bayonne. Pont de l'Aran (en trois arches de 17m d'ouverture chacune). Situation des travaux au 21 juillet 1861, Édouard Baldus (1861) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- The Calumny of Apelles, Giorgio Ghisi (1560) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Nowshera, Kashmir (number 1000), Samuel Bourne (1864) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
- Carved Lacquer Scroll Box (1736–95) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0