Signaler une œuvre

Le vol suppose une soustraction : cambriolage, vol à la tire, vol dans un transport. Il doit être signalé à la police avant de l'être à l'OIMAP. La perte concerne une œuvre égarée sans intention délictueuse : déménagement, prêt non restitué, succession mal inventoriée.

L'œuvre suspecte est celle que l'on découvre sur le marché et dont on pense qu'elle pourrait être volée ou pillée : annonce douteuse, vendeur évasif, provenance incohérente. Le signalement est alors une alerte donnée à la cellule BIOP, sans accusation.

Une description précise de l'œuvre, de bonnes photographies, les circonstances de la disparition et, si possible, le numéro de procès-verbal de police. Si l'œuvre est enregistrée, le numéro OIMAP simplifie tout, car la fiche existe déjà.

Plus la description est détaillée, plus la reconnaissance est facile : dimensions exactes, signatures, marques au dos, étiquettes de galeries, restaurations. Un détail minime peut permettre l'identification à l'autre bout du monde.

Un analyste vérifie le dossier, contacte le déclarant si nécessaire, puis publie l'alerte. Les opérateurs abonnés et les forces de l'ordre sont informés. Si une correspondance est trouvée, le déclarant en est averti et la cellule coordonne avec la police.

Le déclarant peut suivre l'état de son dossier sur le Guichet. Il doit informer l'OIMAP si l'œuvre est retrouvée, afin de fermer l'alerte rapidement et de ne pas pénaliser inutilement un acquéreur de bonne foi.

L'alerte OIMAP complète mais ne remplace pas le dépôt de plainte. La plainte déclenche l'enquête et permet de faire valoir ses droits auprès de l'assurance. L'OIMAP relaie ensuite l'information vers les forces de l'ordre étrangères, ce que la police nationale ne peut pas toujours faire.

Pour une œuvre perdue, la déclaration peut se faire sans plainte, mais un récépissé de déclaration de perte est utile pour l'assurance. L'OIMAP fournit un modèle de déclaration.