Vue d'ensemble

Pages de cette section

Farmhouse on the Slope of a Hill, Fra Bartolommeo (c. 1508)

PrincipesIndépendance, traçabilité, reconnaissance mutuelle : les principes qui garantissent la valeur d'un certificat OIMAP.›

Twilight in the Wilderness, Frederic Edwin Church (1860)

ProcessusDe la création du compte à la délivrance du certificat : le déroulé complet d'une demande de certification, avec les délais et les statuts.›

Coin of Demetrios, I (reverse) (200–190 BCE)

TarifsBarème indicatif des actes de certification, tarifs des analyses de laboratoire, réductions et conditions de paiement.›

Comprendre la certification

Avant d'ouvrir un dossier, il suffit de retenir trois choses : sur quoi repose un certificat, comment se déroule une demande et ce qu'elle coûte.

Cette section présente la logique d'ensemble. Elle s'adresse aux collectionneurs, galeries, maisons de vente, musées et administrations qui découvrent la démarche ou veulent la comparer à leurs pratiques.

Trois pages détaillent chaque point : les principes, le processus et les tarifs.

En bref

3principes fondateurs

5étapes de la demande

4 à 8semaines pour un certificat d'authenticité

−30 %pour les musées publics et les États

Trois pages pour tout comprendre

Edge of the Woods Near L'Hermitage, Pontoise, Camille Pissarro (1879)

PourquoiPrincipes

Indépendance, traçabilité, reconnaissance mutuelle : les règles qui fondent la confiance.

›

Interior of a Synagogue, Alessandro Magnasco (c. 1725–35)

CommentProcessus

Du compte au Guichet à la délivrance du certificat, étape par étape.

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CombienTarifs

Barème indicatif, analyses de laboratoire et tarifs réduits.

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À qui s'adresse la certification

La certification est ouverte à toute personne physique ou morale qui détient ou gère une œuvre : collectionneurs privés, galeries, maisons de vente, fondations, musées, administrations et héritiers.

Le déclarant doit justifier de son identité et de son droit à agir sur l'œuvre. Un mandataire peut déposer un dossier au nom du propriétaire, avec un mandat écrit.

Portrait of a Man, Gustave Caillebotte (1880)

The Lock at Pontoise, Camille Pissarro (1872)

Les familles d'actes

Quel acte pour quel besoin
Besoin	Acte à demander	Rubrique
Prouver qui a créé l'œuvre	Certificat d'authenticité	Authenticité
Retracer l'histoire de l'œuvre	Certificat de provenance	Provenance
Faire reconnaître la propriété	Titre de propriété	Titre
Faire circuler l'œuvre	Licence d'import et d'export	Licence
Documenter l'état et l'assurance	Rapport de conservation	Conservation

Les cinq temps d'une demande

Compte et dossier
Création du compte au Guichet et description de l'œuvre.
Recevabilité
Contrôle des pièces sous 5 jours ouvrés.
Expertise
Désignation d'un expert accrédité indépendant.
Avis du comité
Décision motivée, acceptée ou refusée.
Délivrance
Certificat signé, scellé, inscrit au Registre.

Le Registre, point d'appui de tout

Délai moyen par acte (en jours)

Signalement vol ou perte24 heures

Certification numérique7 jours

Enregistrement10 jours

Titre de propriété15 jours

Authenticité4 à 8 semaines

Délais indicatifs à compter d'un dossier complet.

Particulier ou institution

Gathering among the Members of Office Censor-General (1700s)

Particulier

Collectionneur, héritier, mécène

Tarif plein
Acompte de 30 % à l'ouverture
Accompagnement du Guichet en ligne

Choisissez les actes utiles à votre projet.

Institution publique

Musée, administration d'un État membre

Tarif réduit de 30 %
Traitement prioritaire des acquisitions
Interlocuteur dédié au Secrétariat

Justificatif de statut exigé.

Calendrier type d'un dossier d'authenticité

Jour 1
Ouverture
Dépôt du dossier et paiement de l'acompte.
Jour 6
Recevabilité
Le dossier est jugé complet ou un complément est demandé.
Semaine 2
Expert désigné
Prise de contact et planification de l'examen.
Semaines 3 à 6
Analyses
Examen visuel, imagerie, analyses de laboratoire.
Semaine 7
Avis du comité
Décision motivée.
Semaine 8
Délivrance
Remise du certificat et inscription au Registre.

Adoration of the Shepherds, Carlo Dolci (c. 1670)

The Triumph of Mordecai, Lucas van Leyden (1515)

Questions à vous poser avant de commencer

Quel acte répond à mon besoin : vente, prêt, assurance, transmission ?
Ai-je les documents d'acquisition et d'identité nécessaires ?
L'œuvre peut-elle être examinée sur place ou doit-elle être transportée ?
Mon projet comporte-t-il une circulation à l'étranger ?

Ce que disent les professionnels

Lace Towel End (c. 1700s–1800s) — **Pr. Hiroshi Tanabe**, membre du comité de certification

Vocabulaire de la demande

Recevabilité: Contrôle de complétude du dossier avant désignation de l'expert.
Acompte: Part du tarif payée à l'ouverture, soit 30 %.
Avis motivé: Conclusion écrite de l'expert, avec ses analyses et ses sources.
Réexamen: Nouvelle étude du dossier à la demande du déclarant, sous 30 jours.

Questions fréquentes

Par où commencer ?

Par la création d'un compte sur la page Créer un compte, puis l'enregistrement de l'œuvre.

Puis-je suivre mon dossier ?

Oui, en ligne, avec le numéro de dossier : voir Suivre un dossier.

Les tarifs sont-ils définitifs ?

Les tarifs publiés sont indicatifs ; le devis définitif est établi à la recevabilité.

Une œuvre déjà certifiée ailleurs peut-elle l'être à nouveau ?

Oui. Les certificats d'autres organismes sont versés au dossier comme éléments d'information, sans effet automatique.

Documents utiles

Contacts

A Palace with an Arched Bridge (A Roman Villa), Hubert Robert (1760)

Direction de la certificationParis — Siège+33 1 00 00 00 00certification@oimap.exampleDu lundi au vendredi, 9 h – 17 h

Passer à l'action

Saint Peter Repentant, Georges de La Tour (1645)

Vous savez quel acte demander ? Ouvrez votre dossier dès maintenant.

Déposer un dossier

Crédits des images (22)

Panel (c. 1780–1840) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
Farmhouse on the Slope of a Hill, Fra Bartolommeo (c. 1508) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
Twilight in the Wilderness, Frederic Edwin Church (1860) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
Coin of Demetrios, I (reverse) (200–190 BCE) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
Plaque (1500s–1600s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
Edge of the Woods Near L'Hermitage, Pontoise, Camille Pissarro (1879) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
Interior of a Synagogue, Alessandro Magnasco (c. 1725–35) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
The Four Seasons, Kano Tan’yū (1668) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
Seal Color Box (1662–1722) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
Portrait of a Man, Gustave Caillebotte (1880) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
The Lock at Pontoise, Camille Pissarro (1872) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
Gathering among the Members of Office Censor-General (1700s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
Seal Color Box (1662–1722) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
Adoration of the Shepherds, Carlo Dolci (c. 1670) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
Bidri Hookah Bowl with Roses (c. 1650s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
The Triumph of Mordecai, Lucas van Leyden (1515) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
Lace Towel End (c. 1700s–1800s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
A Palace with an Arched Bridge (A Roman Villa), Hubert Robert (1760) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
Chemin de fer de Toulouse à Bayonne. Pont de l'Aran (en trois arches de 17m d'ouverture chacune). Situation des travaux au 21 juillet 1861, Édouard Baldus (1861) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
Letter Box, Ogata Kōrin (1700s) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
Portrait of a Woman, Anna Claypoole Peale (1820) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0
Saint Peter Repentant, Georges de La Tour (1645) — Cleveland Museum of Art, CC0 1.0