Modèles de clause

La clause simple prévoit que tout différend lié au contrat sera tranché définitivement selon le règlement d'arbitrage du TAO, par un ou trois arbitres désignés conformément à ce règlement. Elle précise le siège, la langue et le droit applicable.

Elle convient à la plupart des contrats de vente ou de dépôt. Les parties peuvent ajouter une précision sur le nombre d'arbitres ou sur la possibilité de procédure accélérée pour les litiges d'un montant limité.

La clause médiation-arbitrage prévoit une tentative de médiation devant le TAO dans un délai de soixante jours, puis l'arbitrage à défaut d'accord. Elle réduit le risque d'un litige coûteux et préserve la relation d'affaires.

La clause accélérée fixe un arbitre unique et une procédure en six mois pour les litiges inférieurs à 250 000 euros. Elle est utile dans les contrats de consignation ou de vente courante, où une décision rapide a plus de valeur qu'un examen approfondi.

Pour une vente aux enchères, la clause figure dans les conditions de vente et vise les litiges avec l'acheteur ou le vendeur. Pour un dépôt, elle couvre la restitution, la garde et la responsabilité. Pour une garantie d'authenticité, elle renvoie en priorité à la chambre de l'authenticité et prévoit la désignation d'un expert.

Toute adaptation doit rester compatible avec le règlement. Les clauses « hybrides » qui laissent à l'une des parties le choix du juge ou qui réservent un droit d'appel peuvent compromettre l'efficacité de l'arbitrage.

Pour les maisons de vente et les galeries, la clause d'arbitrage figure dans les conditions générales, les contrats de consignation et les bordereaux d'adjudication. Une mention visible et un renvoi à la clause complète garantissent son opposabilité.

Pour les ventes en ligne, un consentement exprès, par case à cocher, est recommandé. Le TAO fournit des textes courts adaptés à l'affichage sur écran et aux contrats électroniques.